Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU CHANTRE
Numéro de dépôt :
1408776
Date de dépôt :
21/01/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/1993
Présentation de la marque CHATEAU DU CHANTRE
Déposée le 21 janvier 1983 par SIMONNEAU Pierre Abel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU CHANTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DU CHANTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408776.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU CHANTRE est expirée depuis le 21 janvier 1993.
SIMONNEAU Pierre Abel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43